Mention légale

1. INFORMATIONS SUR LE SITE

B PARTNER est une marque déposée, société au capital de 10,000.00 EUR, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n° 908 675 382 et dont le siège social est situé au 1-3 Rue des Bauches 75016 Paris.

Le Site est hébergé par Caansoft, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 794 935 205 et dont le siège est situé au 1 All. des Rochers, 94000 Créteil.

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site et tous les éléments qui le composent, tels que les images, logos, textes, charte graphique etc, sont la propriété exclusive de B PARTNER et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés, y compris le droit de reproduction, appartiennent à B PARTNER.

Toute utilisation, reproduction, représentation, totale ou partielle, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, du Site ou de quelconque de ses éléments, à des fins et dans des conditions autres que celles prévues à l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de B PARTNER.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

3. AVERTISSEMENTS

Les informations présentes sur le Site peuvent être corrigées, modifiées ou mises à jour à tout moment sans préavis.

4. COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

5. LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société B PARTNER. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Pour toute question, merci de bien vouloir nous contacter via le formulaire de contact accessible sur la page Contact.